Conditions générales

Article 1. Application

  1. Ces conditions générales s’appliquent sur tous nos offres et engagements, malgré d’autres conditions mentionnées  par l’acheteur. Pour tous les achats entrés directement par le shop internet de distance, les conditions generals pour la vente de distance sont applicables.
  2. On ne peut dévier de ces conditions generals qu’avec un accord explicite en écrit.

Article 2. Offres

Tous nos offres sont à considerer comme une invitation de l’acheteur potentiel à faire une offre. Ils ne nous engagent pas sauf si l’offre mentionne le contraire explicitement. La commande qui est transmise par l’internet est considérée comme proposition qui n’est acceptée qu’après acceptation de notre part. (confirmation de commande)

Article 3. Prix

Les prix sont hors taxes et frais de transport, sauf s’il y a un accord pour le contraire.

Article 4 Délais de livraison et transport

  1. Les délais de livraison sont une estimation qui ne justifient pas d’indemnisation au cas de retard de livraison.
  2. Sauf si le client s’occupe lui même du transport, les produits sont envoyés de la meilleure façon à notre avis et par un transporteur de notre choix.
  3. La risque des produits passé au client au moment que les produit sont mis à sa disposition.
  4. Le client doit faire une contrôle precise et prompte des produits. Des reclamation à propos de problêmes visibles doivent être communiqués par le client dans les 5 jours qui suivent la date de livraison. Cette communication est faite par letter recommandée avec une description claire des problêmes.
  5. Chaque revendication envers nous par le client n’est plus valable si :
    1. Nous ne sommes pas informé des problêmes dans le délai prévu.
    2. Le client n’a pas entreposé les produits de la bonne façon.
    3. Les produits reclamés sont utilisés par le client.

Article 5. Responsabilité et garantie

Sauf nos obligations selon les articles 1 et 2 de ces conditions il n’y aura pas de dédommagements de notre part à cause des livraisons, de retard de livraison ou des produits même sauf dans le cas d’une erreur prouvée et volontaire de notre part. Nous ne sommes jamais responables  pour le dommage d’entrepise, direct ou indirect.

Article 6. Réservation de la propriété des produits et sécurité

1. Les produits rendus restent notre propriété jusq’au moment de paiement complêt.

2. Nous avons à chaque instant la possibilité des mettre des produits dans nos soins s’ils se trouvent dans les soins du client mais dans notre propriété s’il est raisonable d’assumer que le client ne pourra pas respecter ses engagements.

Article 7. Paiement

1. Le paiement est à faire comptant, sans escompte, sur notre compte ou à notre siege.

2. Au cas d’un paiement en retard le client devra payer un dédomagement  de minimum 12%, avec un montant minimal de 100,00euro. Les frais d’encaissement (non) judiciaries sont aussi à charge du client.

3. Nous pouvons aussi  écarter l’exécution de nos engagements vers le client. Dans ce cas nous pouvons demander paiement avant livraison ou annuler les accords sans intervention juduciaires avec retour des produits par le client.

Article 8. Force Majeure

Une situation de force majeure est chaque circonstance hors de notre volonté de telle nature que le respect de l’accord de notre part ne peut pas être respecté. Si dans une situation de force majeure nous ne pouvons pas (complêtement) respecter notre obligation de livrer nous pouvons considerer l’accord comme annulé ou suspendu.

Article 9. Droit applicable

Sur tous nos offres et accords seul le droit Belge est applicable.

Article 10. Tribunal competent

Seul le Tribunal de l’arrondissement judiciaire d’Anvers est  compétent dans le cas d’un litige.